Permis de construire Locaux N° 06925215G0001

Permis de construire n° 06925215G0001 à Trèves pour 1 517 m² de locaux

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 février 2015

Dossier PC n° 06925215G0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 février 2015 à Trèves (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06925215G0001 figure dans les données Sitadel.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 517 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 517 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 65 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trèves sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

1 517 m²

Variation nette

+1 517 m²

Surface totale après

1 517 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/02/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

23/02/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/02/2015
3
Chantier (DOC)
23/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trèves

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trèves Code postal 69420 Identifiant INSEE 69252
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 517 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 517 m² 1 517 m²
Total 0 m² 1 517 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 517 m² 1 517 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 517 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 517 m² 1 517 m²
Total locaux 0 m² 1 517 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 517 m² 1 517 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREVES (69420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06925215G0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69252 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 février 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 517 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 février 2015, ouverture de chantier le 23 février 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06925215G0001, déposé en mairie de Trèves.

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