Permis de construire Mixte N° 0692482500021

Permis de construire n° 0692482500021 à Thizy-les-Bourgs pour un projet de logement et locaux, 19 Rue Victor Clement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 février 2026

Dossier PC n° 0692482500021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 février 2026 à Thizy-les-Bourgs (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692482500021 porte sur un projet situé 19 Rue Victor Clement.

Le dossier décrit un projet de diminution sans transformation, sur un terrain de 387 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. L'ensemble des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thizy-les-Bourgs est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/02/2026

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Mixte

Surface du terrain

387 m²

Surface existante avant

44 m²

Surface totale après

44 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/02/2026
2
Autorisation
10/02/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thizy-les-Bourgs

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non renseignées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thizy-les-Bourgs Code postal 69240 Identifiant INSEE 69248
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Résidence
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Type de résidence Autre résidence
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 44 m² 0 m² 0 m² 44 m² 44 m²
Locaux 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m²
Total 44 m² 0 m² 44 m² 0 m² 0 m² 44 m² 88 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m²
Total locaux 44 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 44 m²

Ce dossier concerne une autre résidence

1 logements en résidence déclarés dans Sitadel.

Explorer les permis de résidences

Caractéristiques des locaux

Nombre de chambres déclaré : 2

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements collectifs 1
En résidence 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ARBRESLE (69210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692482500021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 10 février 2026
Date de dépôt 10/02/2026
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 1 logement en collectif, à destination principale mixte.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 19 Rue Victor Clement, à Thizy-les-Bourgs (69240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 10 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692482500021, déposé en mairie de Thizy-les-Bourgs.

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