Permis de construire Locaux N° 0692482500008

Permis de construire n° 0692482500008 à Thizy-les-Bourgs pour 142 m² de locaux, Chemin Chez Chapelle La Chapelle De Mardore

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 juillet 2025

Dossier PC n° 0692482500008

Demandeur

GAEC CHEZ CHAPELLE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692482500008, délivré le 15 juillet 2025 à Thizy-les-Bourgs (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin Chez Chapelle La Chapelle De Mardore. Le dossier a été déposé par GAEC CHEZ CHAPELLE.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 105 271 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 142 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C565, C567, C568. Ce dossier s'inscrit parmi les 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thizy-les-Bourgs.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

105 271 m²

Surface existante avant

411 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

553 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
02/10/2025
Autorisation
15/07/2025
3
Chantier (DOC)
02/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thizy-les-Bourgs

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C565 C567 C568

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chapelle De Mardore

Territoires administratifs

Commune
Thizy-les-Bourgs Code postal 69240 Identifiant INSEE 69248
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 411 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 553 m²
Total 411 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 553 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 411 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 553 m²
Total locaux 411 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 553 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GAEC CHEZ CHAPELLE

Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN
352616775
SIRET
35261677500016
Code APE (NAF)
01.41Z - Élevage de vaches laitières
Localisation
THIZY-LES-BOURGS (69240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692482500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69248 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 15 juillet 2025
Date de dépôt 02/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 105 271 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin Chez Chapelle La Chapelle De Mardore, à Thizy-les-Bourgs (69240).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par GAEC CHEZ CHAPELLE et accordé le 15 juillet 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 juillet 2025, ouverture de chantier le 2 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692482500008, déposé en mairie de Thizy-les-Bourgs.

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