Permis de construire Logement N° 0692380400002

Permis de construire à Saint-Symphorien-sur-Coise pour 123 m² de logement - adresse non renseignée

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2016

Dossier PC n° 0692380400002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0692380400002, délivré le 11 mai 2016 à Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Saint-Symphorien-sur-Coise (69590). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 123 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/05/2016

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface existante avant

123 m²

Surface créée

123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2004
2
Autorisation
11/05/2016
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Symphorien-sur-Coise

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Saint-Symphorien-sur-Coise Code postal 69590 Identifiant INSEE 69238
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Locaux 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 0 m² 0 m²
Total 123 m² 0 m² 123 m² 0 m² 123 m² 0 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (69590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692380400002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2004
Date d'autorisation 11 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2004
Dernière mise à jour (DPC) 2017-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Saint-Symphorien-sur-Coise (69590).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 11 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692380400002, instruit par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Saint-Symphorien-sur-Coise

Autres types d'autorisations à Saint-Symphorien-sur-Coise