Permis de construire Logement N° 0692342200021

Permis de construire n° 0692342200021 à Saint-Romain-de-Popey pour 93 m² de logement, 238 Route Des Gouttes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2023

Dossier PC n° 0692342200021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 mars 2023 à Saint-Romain-de-Popey (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692342200021 porte sur un projet situé 238 Route Des Gouttes.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 340 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C721. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Au total, 145 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Romain-de-Popey sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

340 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2025. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2023

Achèvement (DAACT)

15/07/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
14/03/2023
Chantier (DOC)
11/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/07/2025

Localisation du projet à Saint-Romain-de-Popey

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C721

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Romain-de-Popey Code postal 69490 Identifiant INSEE 69234
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LENTILLY (69210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692342200021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 14 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 340 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 238 Route Des Gouttes, à Saint-Romain-de-Popey (69490).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 mars 2023, ouverture de chantier le 11 septembre 2023, achèvement déclaré le 15 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692342200021, déposé en mairie de Saint-Romain-de-Popey.

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