Permis de construire Logement N° 0692292500002

Permis de construire n° 0692292500002 à Saint-Nizier-d'Azergues pour 133 m² de logement, impasse du Plat Foret

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2025

Dossier PC n° 0692292500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692292500002 a été délivré le 16 avril 2025 à Saint-Nizier-d'Azergues (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse impasse du Plat Foret.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 300 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 09/09/2025, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 6, AB 274, AB 258. Sur la même voie, impasse du Plat Foret, la base recense un autre dossier depuis 2020. Ce dossier fait partie des 51 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Nizier-d'Azergues référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 300 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

09/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
09/09/2025
Autorisation
16/04/2025
3
Chantier (DOC)
09/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Nizier-d'Azergues

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 6 AB 274 AB 258

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Nizier-d'Azergues Code postal 69870 Identifiant INSEE 69229
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 300 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 133 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURG-EN-BRESSE (01000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692292500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69229 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 16 avril 2025
Date de dépôt 09/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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