Permis de construire Logement N° 0692281900017

Permis de construire n° 0692281900017 à Chabanière pour 79 m² de logement, rue Rue du Repos - Lot 5 Saint Didier Sous Riverie

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 août 2019

Dossier PC n° 0692281900017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chabanière (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692281900017 a été délivré le 17 août 2019, pour un projet situé rue Rue du Repos - Lot 5 Saint Didier Sous Riverie.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 79 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 200 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 03/02/2020, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0C 922, 0C 310. La base rapproche 10 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 211 permis de construire et déclarations préalables à Chabanière, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

200 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/02/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
03/02/2020
Autorisation
17/08/2019
3
Chantier (DOC)
03/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chabanière

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0C 922 0C 310

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Saint Didier Sous Riverie

Territoires administratifs

Commune
Chabanière Code postal 69440 Identifiant INSEE 69228
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 200 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 79 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHABANIÈRE (69440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692281900017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69228 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 août 2019
Date de dépôt 03/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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