Permis de construire Logement N° 06922815R0023

Permis de construire n° 06922815R0023 à Chabanière pour 123 m² de logement, 132 rue des Ecoles St Maurice sur Dargoire

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 février 2016

Dossier PC n° 06922815R0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06922815R0023 a été délivré le 6 février 2016 à Chabanière (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 132 rue des Ecoles St Maurice sur Dargoire.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 837 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 31/03/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 339. Sur la même voie, rue des Ecoles, la base recense 2 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 211 permis de construire et déclarations préalables à Chabanière, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

837 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/03/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

31/03/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
31/03/2016
Autorisation
06/02/2016
3
Chantier (DOC)
31/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chabanière

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AK 339

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Maurice Sur Dargoire

Territoires administratifs

Commune
Chabanière Code postal 69440 Identifiant INSEE 69228
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 837 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHABANIÈRE (69440)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06922815R0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69228 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 6 février 2016
Date de dépôt 31/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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