Permis de construire Logement N° 0692231500006

Permis de construire n° 0692231500006 à Vindry-sur-Turdine pour 86 m² de logement, Lotissement Le Clos Du Bou Le Bourg

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 15 septembre 2015

Dossier PC n° 0692231500006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692231500006 a fait l'objet d'une décision le 15 septembre 2015 à Vindry-sur-Turdine (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotissement Le Clos Du Bou Le Bourg.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 832 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et les parcelles cadastrales concernées sont B1078, B1178. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 454 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vindry-sur-Turdine.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

15/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

832 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

15 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Vindry-sur-Turdine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1078 B1178

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Vindry-sur-Turdine Code postal 69490 Identifiant INSEE 69157
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA TOUR-DE-SALVAGNY (69890)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692231500006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69157 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 15 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher sur un terrain de 832 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Le Clos Du Bou Le Bourg, à Vindry-sur-Turdine (69490).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 15 septembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692231500006, déposé en mairie de Vindry-sur-Turdine.

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