Permis de construire Logement N° 0692151600001

Permis de construire à Saint-Julien pour 576 m² de logement - 1 Voie Du Tacot

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2016

Dossier PC n° 0692151600001

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0692151600001, délivré le 23 mai 2016 à Saint-Julien (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 1 Voie Du Tacot, Saint-Julien (69640). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 576 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 325 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 5 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T4, 1 T5. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B438P.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 325 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

576 m²

Variation nette

+576 m²

Surface totale après

666 m²

Logements créés

5

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2019.

Autorisation

23 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/12/2016

Achèvement (DAACT)

15/03/2019

Délai autorisation - chantier

6 mois 26 jours

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
23/05/2016
Chantier (DOC)
19/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2019

Localisation du projet à Saint-Julien

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

B438P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Saint-Julien Code postal 69640 Identifiant INSEE 69215
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 666 m²
Total 90 m² 576 m² 0 m² 0 m² 0 m² 576 m² 666 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements individuels 5
Individuels groupés 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 1 - 5
- - - 80,0 % 20,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GLEIZE (69400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692151600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69215 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2019-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 logements en individuel, pour 576 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 325 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Voie Du Tacot, Saint-Julien (69640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 mai 2016, ouverture de chantier le 19 décembre 2016, achèvement déclaré le 15 mars 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T4, 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692151600001, instruit par la commune de Saint-Julien.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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