Permis de construire Logement N° 0692052400013

Permis de construire n° 0692052400013 à Saint-Genis-les-Ollières pour 121 m² de logement, 5 Rue Marius Poncet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2025

Dossier PC n° 0692052400013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Genis-les-Ollières (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692052400013 a été délivré le 16 janvier 2025, pour un projet situé 5 Rue Marius Poncet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP69. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Au total, 227 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Genis-les-Ollières sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
16/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Genis-les-Ollières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP69

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Genis-les-Ollières Code postal 69290 Identifiant INSEE 69205
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON 03 (69003)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692052400013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 16 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 5 Rue Marius Poncet, à Saint-Genis-les-Ollières (69290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692052400013, déposé en mairie de Saint-Genis-les-Ollières.

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