Permis de construire Logement N° 0692002300008

Permis de construire n° 0692002300008 à Saint-Forgeux pour 159 m² de logement, 815 route de Pontcharra

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2024

Dossier PC n° 0692002300008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692002300008 a été délivré le 11 avril 2024 à Saint-Forgeux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 815 route de Pontcharra.

Ce permis de construire porte sur 2 appartements neufs, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. 159 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 234 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/10/2024, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle WA 8. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, route de Pontcharra, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 80 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Forgeux, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

234 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
12/02/2025
Autorisation
11/04/2024
3
Chantier (DOC)
07/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Forgeux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WA 8

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Forgeux Code postal 69490 Identifiant INSEE 69200
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 234 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 159 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²
Total 0 m² 159 m² 0 m² 0 m² 0 m² 159 m² 159 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 appartements neufs. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements collectifs 2
Collectifs hors résidence 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LISSIEU (69380)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692002300008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 avril 2024
Date de dépôt 12/02/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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