Permis de construire Logement N° 0692001300010

Permis de construire n° 0692001300010 à Saint-Forgeux pour 157 m² de logement, Le Plat Du Mont

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 décembre 2013

Dossier PC n° 0692001300010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692001300010 a été délivré le 26 décembre 2013 à Saint-Forgeux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Plat Du Mont.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM96. Ce dossier fait partie des 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Forgeux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/05/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2014

Achèvement (DAACT)

28/05/2015

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
28/05/2015
Autorisation
26/12/2013
Chantier (DOC)
11/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
28/05/2015

Localisation du projet à Saint-Forgeux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM96

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Plat Du Mont

Territoires administratifs

Commune
Saint-Forgeux Code postal 69490 Identifiant INSEE 69200
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BREUIL (69620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692001300010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 26 décembre 2013
Date de dépôt 28/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 157 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Plat Du Mont, à Saint-Forgeux (69490).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 décembre 2013, ouverture de chantier le 11 juin 2014, achèvement déclaré le 28 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692001300010, déposé en mairie de Saint-Forgeux.

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