Permis de construire Logement N° 0691982300003

Permis de construire n° 0691982300003 à Saint-Étienne-la-Varenne pour 104 m² de logement, Les Tours Le Fourque

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 août 2023

Dossier PC n° 0691982300003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691982300003 a été délivré le 17 août 2023 à Saint-Étienne-la-Varenne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Tours Le Fourque.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 611 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A642. Ce dossier est l'un des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Étienne-la-Varenne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

611 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2025. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/08/2024

Achèvement (DAACT)

15/05/2025

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
15/05/2025
Autorisation
17/08/2023
Chantier (DOC)
28/08/2024
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2025

Localisation du projet à Saint-Étienne-la-Varenne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A642

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Fourque

Territoires administratifs

Commune
Saint-Étienne-la-Varenne Code postal 69460 Identifiant INSEE 69198
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE (69460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691982300003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 août 2023
Date de dépôt 15/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 611 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Tours Le Fourque, à Saint-Étienne-la-Varenne (69460).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 août 2023, ouverture de chantier le 28 août 2024, achèvement déclaré le 15 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691982300003, déposé en mairie de Saint-Étienne-la-Varenne.

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