Permis de construire Logement N° 0691931900004

Permis de construire n° 0691931900004 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône pour 83 m² de logement, 3025 route du Grisard

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2020

Dossier PC n° 0691931900004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691931900004, délivré le 16 janvier 2020 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 3025 route du Grisard.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 26/08/2020, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 635. Sur la même voie, route du Grisard, la base recense 8 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/08/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Autorisation

16 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

26/08/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
26/08/2020
Autorisation
16/01/2020
3
Chantier (DOC)
26/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AC 635. Ce dossier s'inscrit parmi les 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 635

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr-sur-le-Rhône Code postal 69560 Identifiant INSEE 69193
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 83 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOIRE SUR RHONE (69700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691931900004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 janvier 2020
Date de dépôt 26/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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