Permis de construire Logement N° 0691931700009

Permis de construire n° 0691931700009 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône pour 104 m² de logement, 219 chemin du Grenouillat

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2017

Dossier PC n° 0691931700009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691931700009 a été délivré le 15 septembre 2017 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 219 chemin du Grenouillat.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 646 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 04/10/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/01/2018, soit 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 326, AD 328. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, chemin du Grenouillat, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 96 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Cyr-sur-le-Rhône, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

646 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/10/2018. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

15 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2018

Achèvement (DAACT)

04/10/2018

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
04/10/2018
Autorisation
15/09/2017
Chantier (DOC)
15/01/2018
4
Achèvement (DAACT)
04/10/2018

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier s'inscrit parmi les 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AD 326 AD 328

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr-sur-le-Rhône Code postal 69560 Identifiant INSEE 69193
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 646 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MILLERY (69390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691931700009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 septembre 2017
Date de dépôt 04/10/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AD 326, AD 328 à Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

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