À Saint-Cyr-sur-le-Rhône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691931400014 a été délivré le 31 décembre 2014, pour un projet situé Chem de la Pinodiere.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 483 m², le programme représente 221 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 386. Le catalogue de Saint-Cyr-sur-le-Rhône compte 96 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 483 m²

Surface créée

221 m²

Variation nette

+221 m²

Surface totale après

221 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 décembre 2014. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

31/12/2014

Autorisation

31/12/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Cyr-sur-le-Rhône

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AD 386. Au total, 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-sur-le-Rhône sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD 386

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Cyr-sur-le-Rhône Code postal 69560 Identifiant INSEE 69193
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 483 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 221 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	221 m²	0 m²	0 m²	0 m²	221 m²	221 m²
Total	0 m²	221 m²	0 m²	0 m²	0 m²	221 m²	221 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	2	-	-	2
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: DARDILLY (69570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691931400014
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69193 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	31 décembre 2014
Date de dépôt	31/12/2014
Dernière mise à jour (DPC)	01/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0691931400011 Logement Commencé

Chem du Lacat

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

23 oct. 2014 185 m² SDP

PC n°0691931400012 Logement Commencé

chemin des Pinodieres

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

04 déc. 2014 113 m² SDP

PC n°0691931400013 Logement Commencé

Chem des Pinodieres

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

15 déc. 2014 165 m² SDP

PC n°06919315G0004 Logement Terminé

4362 route du Grisard

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

13 mai 2015 120 m² SDP

PC n°06919315G0006 Logement Autorisé

303 chemin du Remilly

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

26 juin 2015 148 m² SDP

PC n°06919315G0007 Logement Autorisé

323 chemin du Remilly

Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560)

Nouvelle construction

26 juin 2015 148 m² SDP

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