Permis de construire Logement N° 0691921800002

Permis de construire n° 0691921800002 à Saint-Cyr-le-Chatoux pour 251 m² de logement, Lieu-Dit ""Vers Boeuf""

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2019

Dossier PC n° 0691921800002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lieu-Dit ""Vers Boeuf"", le permis de construire n° 0691921800002 a été délivré le 5 janvier 2019 à Saint-Cyr-le-Chatoux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de transformation avec diminution, portant sur 251 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 179 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A700. L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-le-Chatoux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/01/2019

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 179 m²

Surface existante avant

252 m²

Surface créée

251 m²

Variation nette

-1 m²

Surface totale après

251 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2020. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2019

Achèvement (DAACT)

31/01/2020

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/03/2019
Autorisation
05/01/2019
Chantier (DOC)
01/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2020

Localisation du projet à Saint-Cyr-le-Chatoux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A700

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr-le-Chatoux Code postal 69870 Identifiant INSEE 69192
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 145 m² 0 m² 0 m² 251 m² 251 m²
Locaux 252 m² 0 m² 0 m² 107 m² 145 m² -252 m² 0 m²
Total 252 m² 106 m² 145 m² 107 m² 145 m² -1 m² 251 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CYR-LE-CHATOUX (69870)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691921800002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69192 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 janvier 2019
Date de dépôt 01/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 251 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 179 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lieu-Dit ""Vers Boeuf"", à Saint-Cyr-le-Chatoux (69870).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 janvier 2019, ouverture de chantier le 1 mars 2019, achèvement déclaré le 31 janvier 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691921800002, déposé en mairie de Saint-Cyr-le-Chatoux.

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