Permis de construire n° 0691911600036 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or pour 199 m² de logement, 23 Grimpillon Du Monteillier
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 septembre 2016
Dossier PC n° 0691911600036
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0691911600036, délivré le 25 septembre 2016 à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 23 Grimpillon Du Monteillier.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 199 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 474 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AT3, AT326, AT4. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 292 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
05/03/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Cyr-au-Mont-d'Or Code postal 69450 Identifiant INSEE 69191
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 199 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 199 m² | 199 m² |
| Total | 0 m² | 199 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 199 m² | 199 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-DIDIER-AU-MONT-D OR (69370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691911600036 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69191 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 25 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |