Permis de construire Logement N° 0691792100037

Permis de construire n° 0691792100037 à Beauvallon pour 120 m² de logement, 187 Rue D'ethivy St Andeol Le Chateau

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 octobre 2021

Dossier PC n° 0691792100037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 187 Rue D'ethivy St Andeol Le Chateau, le permis de construire n° 0691792100037 a été délivré le 11 octobre 2021 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 000 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0C289. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2021 (médiane : environ 11 mois). Ce dossier est l'un des 295 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauvallon.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 000 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
11/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beauvallon

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0C289

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Andeol Le Chateau

Territoires administratifs

Commune
Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVALLON (69700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691792100037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 187 Rue D'ethivy St Andeol Le Chateau, à Beauvallon (69700).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 11 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691792100037, déposé en mairie de Beauvallon.

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