Permis de construire Logement N° 0691791900019

Permis de construire n° 0691791900019 à Beauvallon pour 117 m² de logement, 494 rue de la Joannas St Andeol Le Chateau

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2019

Dossier PC n° 0691791900019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691791900019 a été délivré le 8 juillet 2019 à Beauvallon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 494 rue de la Joannas St Andeol Le Chateau.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 714 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/10/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0C 645, 0C 643. Sur la même voie, rue de la Joannas, la base recense 3 autres dossiers depuis 2017. Au total, le catalogue compte 300 permis de construire et déclarations préalables à Beauvallon, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

714 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/10/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
28/10/2019
Autorisation
08/07/2019
3
Chantier (DOC)
28/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beauvallon

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0C 645 0C 643

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : St Andeol Le Chateau

Territoires administratifs

Commune
Beauvallon Code postal 69700 Identifiant INSEE 69179
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 714 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUVALLON (69700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691791900019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 8 juillet 2019
Date de dépôt 28/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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