Permis de construire Logement N° 0691772000009

Permis de construire n° 0691772000009 à Sourcieux-les-Mines pour 121 m² de logement, 82 rue du Sarrazin - Lot à Les Roches

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 septembre 2020

Dossier PC n° 0691772000009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691772000009, délivré le 14 septembre 2020 à Sourcieux-les-Mines (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 82 rue du Sarrazin - Lot à Les Roches.

Le dossier porte sur une maison individuelle neuve. Dans l'état actuel du dossier, les travaux sont terminés.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

830 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/11/2021. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

14 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2021

Achèvement (DAACT)

08/11/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
08/11/2021
Autorisation
14/09/2020
Chantier (DOC)
25/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
08/11/2021

Localisation du projet à Sourcieux-les-Mines

Le dossier vise la parcelle cadastrale 0B 1763. Ce dossier est l'un des 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sourcieux-les-Mines.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 1763

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Roches

Territoires administratifs

Commune
Sourcieux-les-Mines Code postal 69210 Identifiant INSEE 69177
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 830 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PIERRE LA PALUD (69210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691772000009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69177 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 septembre 2020
Date de dépôt 08/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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