Permis de construire Logement N° 0691771800006

Permis de construire n° 0691771800006 à Sourcieux-les-Mines pour 64 m² de logement, 449 rue des Roches

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2018

Dossier PC n° 0691771800006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 449 rue des Roches, le permis de construire n° 0691771800006 a été délivré le 22 octobre 2018 à Sourcieux-les-Mines (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier porte sur une maison individuelle neuve. Au dernier état publié, les travaux sont terminés.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

914 m²

Surface existante avant

117 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

+64 m²

Surface totale après

181 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/06/2019. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

22 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2019

Achèvement (DAACT)

12/06/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
12/06/2019
Autorisation
22/10/2018
Chantier (DOC)
15/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
12/06/2019

Localisation du projet à Sourcieux-les-Mines

Le projet est implanté sur la parcelle cadastrale 0D 1155. Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sourcieux-les-Mines.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D 1155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sourcieux-les-Mines Code postal 69210 Identifiant INSEE 69177
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 914 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 64 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 117 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 117 m² à 181 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 117 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 181 m²
Total 117 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 181 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOURCIEUX LES MINES (69210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691771800006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69177 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 22 octobre 2018
Date de dépôt 12/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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