Permis de construire Logement N° 06916212F0020

Permis de construire n° 06916212F0020 à Quincié-en-Beaujolais pour 123 m² de logement, Le Bourg

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 janvier 2013

Dossier PC n° 06916212F0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 janvier 2013 à Quincié-en-Beaujolais (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06916212F0020 porte sur un projet situé Le Bourg.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 973 m², le programme représente 123 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/07/2013, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 280. Au total, le catalogue compte 83 permis de construire et déclarations préalables à Quincié-en-Beaujolais, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

973 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/07/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
02/07/2013
Autorisation
26/01/2013
3
Chantier (DOC)
02/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quincié-en-Beaujolais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 280

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Quincié-en-Beaujolais Code postal 69430 Identifiant INSEE 69162
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 973 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 123 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (69400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06916212F0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69162 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 26 janvier 2013
Date de dépôt 02/07/2013
Dernière mise à jour (DPC) 07/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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