Permis de construire à Quincié-en-Beaujolais pour 82 m² de logement - Voie Communale 14 Le Saint-Nizier
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 janvier 2013
Dossier PC n° 06916212F0016
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06916212F0016, délivré le 13 janvier 2013 à Quincié-en-Beaujolais (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Voie Communale 14 Le Saint-Nizier, Quincié-en-Beaujolais (69430). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 539 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AL491, AL509, AL510.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2013.
Autorisation
13 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
02/04/2013
Achèvement (DAACT)
11/09/2013
Délai autorisation - chantier
2 mois 20 jours
Durée du chantier
5 mois 9 jours
Délai total
7 mois 29 jours
Localisation du projet à Quincié-en-Beaujolais
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Saint-Nizier
Territoire administratif
- Commune
- Quincié-en-Beaujolais Code postal 69430 Identifiant INSEE 69162
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
| Total | 0 m² | 82 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 82 m² | 82 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (69430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06916212F0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69162 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 13 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |