Le permis de construire n° 0691592200005, délivré le 16 juin 2022 à Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé rue des Places Liergues.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 159 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 757 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 137. Sur la même voie, rue des Places, la base recense un autre dossier depuis 2022. Le catalogue de Porte des Pierres Dorées compte 286 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

757 m²

Surface créée

159 m²

Variation nette

+159 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

16/06/2022

Autorisation

16/06/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AK 137. Ce dossier s'inscrit parmi les 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK 137

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Liergues

Territoires administratifs

Commune: Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 757 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	2
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Piscine, Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 159 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	159 m²	0 m²	0 m²	0 m²	159 m²	159 m²
Total	0 m²	159 m²	0 m²	0 m²	0 m²	159 m²	159 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT SYMPHORIEN D'OZON (69360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691592200005
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69114 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	16 juin 2022
Date de dépôt	16/06/2022
Dernière mise à jour (DPC)	06/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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L’autre dossier recensé rue des Places depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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rue des Places

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Nouvelle construction

11/07/2023 146 m² SDP

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Chalier

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09 juin 2022 450 m² SDP

PC n°0691592200007 Logement Autorisé

Liegu Montee du Grillet

Porte des Pierres Dorées (69400)

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09 juin 2022 110 m² SDP

PC n°0691592200012 Logement Commencé

106 Montee Saint Eloi Liergues

Porte des Pierres Dorées (69400)

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23 juin 2022 126 m² SDP COMMUNE DE PORTE DES PIERRES DOREES

PC n°0691592200019 Logement Commencé

chemin de la Croix Jarnioux

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03 sept. 2022 146 m² SDP

PC n°0691592200010 Logement Commencé

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