Permis de construire Logement N° 0691592100024

Permis de construire n° 0691592100024 à Porte des Pierres Dorées pour 131 m² de logement, lotissement 1 Chemin de la Croix Jarnioux

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2021

Dossier PC n° 0691592100024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691592100024 a été délivré le 22 juillet 2021 à Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse lotissement 1 Chemin de la Croix Jarnioux.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/06/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/03/2022, soit 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0C 469. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/06/2023. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 8 mois après l'autorisation.

Autorisation

22 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2022

Achèvement (DAACT)

27/06/2023

Délai autorisation - chantier

8 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
27/06/2023
Autorisation
22/07/2021
Chantier (DOC)
22/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
27/06/2023

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0C 469. L'ensemble des 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées est consultable sur basedespermis.fr.

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

0C 469

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Jarnioux

Territoires administratifs

Commune
Porte des Pierres Dorées Code postal 69640 Identifiant INSEE 69114
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 131 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PERREON (69460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691592100024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 juillet 2021
Date de dépôt 27/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle 0C 469 à Porte des Pierres Dorées (69400)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Porte des Pierres Dorées

Autres types d'autorisations à Porte des Pierres Dorées