Permis de construire Logement N° 0691591700013

Permis de construire n° 0691591700013 à Porte des Pierres Dorées pour 119 m² de logement, Montee de Chalier Liergues

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2017

Dossier PC n° 0691591700013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 novembre 2017 à Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691591700013 porte sur un projet situé Montee de Chalier Liergues.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 119 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 19/04/2018, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 460P. Sur la même voie, Montee de Chalier, la base recense 4 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 286 permis de construire et déclarations préalables à Porte des Pierres Dorées, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

119 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/04/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

3 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

19/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
19/04/2018
Autorisation
03/11/2017
3
Chantier (DOC)
19/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0B 460P. Au total, 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

0B 460P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Liergues

Territoires administratifs

Commune
Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 119 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²
Total 0 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 119 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LACHASSAGNE (69480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691591700013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69114 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 3 novembre 2017
Date de dépôt 19/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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