Permis de construire Logement N° 0691482400008

Permis de construire n° 0691482400008 à Orliénas pour 124 m² de logement, 82 Rue De La Coursiere

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2025

Dossier PC n° 0691482400008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Orliénas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691482400008 a été délivré le 4 mars 2025, pour un projet situé 82 Rue De La Coursiere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 635 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5. Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AM640, AM656, AM630. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. La commune totalise 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Orliénas, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

635 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

4 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
04/03/2025
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Orliénas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM640 AM656 AM630

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Orliénas Code postal 69530 Identifiant INSEE 69148
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MORNANT (69440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691482400008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 4 mars 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2025-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 635 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 82 Rue De La Coursiere, à Orliénas (69530).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 4 mars 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691482400008, instruit par la commune de Orliénas.

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