Permis de construire Logement N° 0691401800001

Permis de construire n° 0691401800001 à Morancé pour 98 m² de logement, 57 Chemi De La Radissonne

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2018

Dossier PC n° 0691401800001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Morancé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691401800001 a été délivré le 4 juin 2018, pour un projet situé 57 Chemi De La Radissonne.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 095 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B749. L'ensemble des 160 permis de construire et déclarations préalables référencés à Morancé est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 095 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/03/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

11/03/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
11/03/2019
Autorisation
04/06/2018
3
Chantier (DOC)
11/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Morancé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B749

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Morancé Code postal 69480 Identifiant INSEE 69140
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOZANNE (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691401800001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 4 juin 2018
Date de dépôt 11/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 095 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 57 Chemi De La Radissonne, à Morancé (69480).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 4 juin 2018, ouverture de chantier le 11 mars 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0691401800001, déposé en mairie de Morancé.

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