Permis de construire n° 0691332600012 à Millery pour 179 m² de logement, 0 avenue Gilbert Fabre
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 22 septembre 2026
Dossier PC n° 0691332600012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0691332600012, délivré le 22 septembre 2026 à Millery (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 0 avenue Gilbert Fabre.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve, après démolition des 24 m² existants. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 089 m², le programme représente 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de près de 3 mois. Ce délai est proche de la médiane de environ 3 mois observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2026. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AH 430, AH 431. Le catalogue de Millery compte 169 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est proche de la médiane observée dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois).
Autorisation
22 septembre 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Millery
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Au total, 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Millery sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Millery Code postal 69390 Identifiant INSEE 69133
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 24 m² existants et construit 179 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 089 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Un architecte est intervenu sur le dossier.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Oui |
| Installation photovoltaïque | Non |
| Emprise au sol avant travaux | 40 m² |
| Emprise au sol supprimée | 40 m² |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 179 m² à construire.
La surface de plancher passe de 24 m² à 179 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 179 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 179 m² | 179 m² |
| Locaux | 24 m² | 0 m² | 0 m² | 24 m² | 0 m² | -24 m² | 0 m² |
| Total | 24 m² | 179 m² | 0 m² | 24 m² | 0 m² | 155 m² | 179 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MILLERY (69390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0691332600012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 22 septembre 2026 |
| Date de dépôt | 06/07/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |