Permis de construire n° 06913313R0012 à Millery pour 143 m² de logement, 13 rue du 8 Mai 1945 Les Jardins du Colibri
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 7 août 2013
Dossier PC n° 06913313R0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 août 2013 à Millery (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06913313R0012 porte sur un projet situé 13 rue du 8 Mai 1945 Les Jardins du Colibri.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 638 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/02/2014, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 467. La base compte 10 autres dossiers pour la même voie, rue du 8 Mai 1945, le premier datant de 2013. Ce dossier fait partie des 169 permis de construire et déclarations préalables à Millery référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/02/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
7 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
17/02/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Millery
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Jardins Du Colibri
Territoires administratifs
- Commune
- Millery Code postal 69390 Identifiant INSEE 69133
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 638 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 143 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 143 m² | 143 m² |
| Total | 0 m² | 143 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 143 m² | 143 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MILLERY (69390)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06913313R0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 7 août 2013 |
| Date de dépôt | 17/02/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue du 8 Mai 1945 à Millery (69390)
Les 6 plus récents des 10 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue du 8 Mai 1945 depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.