Permis de construire Logement N° 0691311900002

Permis de construire n° 0691311900002 à Messimy pour 24 m² de logement, 39A avenue des Alpes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2019

Dossier PC n° 0691311900002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Messimy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691311900002 a été délivré le 26 mars 2019, pour un projet situé 39A avenue des Alpes.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 978 m², le programme représente 24 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/10/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/04/2019, soit 14 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 2147. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, avenue des Alpes, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 186 permis de construire et déclarations préalables à Messimy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

978 m²

Surface existante avant

135 m²

Surface créée

24 m²

Variation nette

+24 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/10/2019. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

09/04/2019

Achèvement (DAACT)

31/10/2019

Délai autorisation - chantier

14 jours

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
31/10/2019
Autorisation
26/03/2019
Chantier (DOC)
09/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2019

Localisation du projet à Messimy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B 2147

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Messimy Code postal 69510 Identifiant INSEE 69131
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 978 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 24 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 135 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 135 m² à 159 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 135 m² 24 m² 0 m² 0 m² 0 m² 24 m² 159 m²
Total 135 m² 24 m² 0 m² 0 m² 0 m² 24 m² 159 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MESSIMY (69510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691311900002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 26 mars 2019
Date de dépôt 31/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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