Permis de construire Logement N° 0691211500018

Permis de construire n° 0691211500018 à Lozanne pour 334 m² de logement, 533/5 Chemi Des Gouttes

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2015

Dossier PC n° 0691211500018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0691211500018, délivré le 26 juin 2015 à Lozanne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 533/5 Chemi Des Gouttes.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 334 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 252 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN2. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 192 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lozanne sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/06/2015

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

7 252 m²

Surface créée

334 m²

Variation nette

+334 m²

Surface totale après

334 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2016

Achèvement (DAACT)

30/03/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
26/06/2015
Chantier (DOC)
02/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2017

Localisation du projet à Lozanne

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AN2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lozanne Code postal 69380 Identifiant INSEE 69121
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²
Total 0 m² 334 m² 0 m² 0 m² 0 m² 334 m² 334 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LOZANNE (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691211500018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69121 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 26 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 334 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 252 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 533/5 Chemi Des Gouttes, à Lozanne (69380).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 juin 2015, ouverture de chantier le 2 mai 2016, achèvement déclaré le 30 mars 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691211500018, déposé en mairie de Lozanne.

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