À Porte des Pierres Dorées (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691141600048 a été délivré le 15 février 2017, pour un projet situé 439 route de Tarare.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 790 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 468. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, route de Tarare, la base recense un autre dossier depuis 2014. Le catalogue de Porte des Pierres Dorées compte 286 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 790 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2017. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

15/02/2017

Autorisation

15/02/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Porte des Pierres Dorées

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale C 468. L'ensemble des 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porte des Pierres Dorées est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 468

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Porte des Pierres Dorées Code postal 69400 Identifiant INSEE 69114
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 790 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 129 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	129 m²	0 m²	0 m²	0 m²	129 m²	129 m²
Total	0 m²	129 m²	0 m²	0 m²	0 m²	129 m²	129 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VILLEFRANCHE/SAONE (69400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0691141600048
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69114 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	15 février 2017
Date de dépôt	15/02/2017
Dernière mise à jour (DPC)	02/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle C 468 à Porte des Pierres Dorées (69400)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°0691141600041 Logement Commencé

439 route de Tarare - Lot B

Parcelle C 468 à Porte des Pierres Dorées (69400)

Nouvelle construction

21/11/2016 139 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, route de Tarare à Porte des Pierres Dorées (69400)

L’autre dossier recensé route de Tarare depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°06911414F0015 Logement Terminé

1988 route de Tarare

Porte des Pierres Dorées (69400)

Nouvelle construction

10/10/2014 134 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Porte des Pierres Dorées

PC n°0691141600042 Logement Commencé

Bois Florencin

Porte des Pierres Dorées (69400)

Nouvelle construction

20 janv. 2017 136 m² SDP

PC n°0691141600043 Logement Autorisé

rue du Moulin

Porte des Pierres Dorées (69400)

Nouvelle construction

26 janv. 2017 219 m² SDP SCI LA BALME 13

PC n°0691141600045 Logement Autorisé

Montee de Chalier

Porte des Pierres Dorées (69400)

Nouvelle construction

27 janv. 2017 310 m² SDP

PC n°0691591700001 Locaux Terminé

5552 route de la Crete de Chal

Porte des Pierres Dorées (69400)

Extension sans transformation

16 févr. 2017 391 m² SDP

PC n°0691591700002 Logement Commencé

499 chemin de Chantemerle Liergues

Porte des Pierres Dorées (69400)

Nouvelle construction

20 févr. 2017 129 m² SDP

PC n°0691591700005 Logement Autorisé

route de Tarare

Porte des Pierres Dorées (69400)

Nouvelle construction

10 mars 2017 164 m² SDP

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