Permis de construire Logement N° 06911214R0047

Permis de construire n° 06911214R0047 à Lentilly pour 169 m² de logement, 44 Chem du Gueret

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 20 janvier 2015

Dossier PC n° 06911214R0047

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06911214R0047 a fait l'objet d'une décision le 20 janvier 2015 à Lentilly (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 44 Chem du Gueret.

Ce permis de construire concernait 2 logements individuels neufs. D'après le dossier, les logements étaient destinés à la vente. Sur un terrain de 931 m², le programme représentait 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AS 42P. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, Chem du Gueret, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 453 permis de construire et déclarations préalables à Lentilly référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

20/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

931 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

20 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Lentilly

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AS 42P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lentilly Code postal 69210 Identifiant INSEE 69112
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 931 m². D'après le dossier, les logements étaient destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 169 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Le programme prévoyait 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LENTILLY (69210)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06911214R0047
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date de décision 20 janvier 2015
Date de dépôt 23/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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