Permis de construire Logement N° 0691021900003

Permis de construire n° 0691021900003 à Joux pour 101 m² de logement, Lot 14 - Lotissement La No La Noirie Et La Riviere

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2019

Dossier PC n° 0691021900003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Joux (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0691021900003 a été délivré le 23 mai 2019, pour un projet situé Lot 14 - Lotissement La No La Noirie Et La Riviere.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 513 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK350, AK313, AK331. L'ensemble des 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Joux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 513 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/10/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

25/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
25/10/2019
Autorisation
23/05/2019
3
Chantier (DOC)
25/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Joux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK350 AK313 AK331

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Noirie Et La Riviere

Territoires administratifs

Commune
Joux Code postal 69170 Identifiant INSEE 69102
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VINDRY-SUR-TURDINE (69490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0691021900003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 23 mai 2019
Date de dépôt 25/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 513 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 14 - Lotissement La No La Noirie Et La Riviere, à Joux (69170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 mai 2019, ouverture de chantier le 25 octobre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0691021900003, déposé en mairie de Joux.

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