Permis de construire Logement N° 06909416R0018

Permis de construire n° 06909416R0018 à Grézieu-la-Varenne pour 217 m² de logement, 10 Le Tupinier

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 août 2016

Dossier PC n° 06909416R0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06909416R0018, délivré le 12 août 2016 à Grézieu-la-Varenne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 10 Le Tupinier.

Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 217 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 009 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A450. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 357 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grézieu-la-Varenne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/08/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

3 009 m²

Surface existante avant

222 m²

Surface créée

217 m²

Variation nette

+217 m²

Surface totale après

439 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
12/08/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grézieu-la-Varenne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A450

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Grézieu-la-Varenne Code postal 69290 Identifiant INSEE 69094
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 222 m² 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 217 m² 439 m²
Total 222 m² 217 m² 0 m² 0 m² 0 m² 217 m² 439 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GREZIEU LA VARENNE (69290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06909416R0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69094 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 août 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 217 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 009 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 10 Le Tupinier, à Grézieu-la-Varenne (69290).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06909416R0018, déposé en mairie de Grézieu-la-Varenne.

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