Permis de construire Logement N° 0690921500017

Permis de construire n° 0690921500017 à Gleizé pour 122 m² de logement, 760 chemin de Chantegrillet -

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2016

Dossier PC n° 0690921500017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Gleizé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690921500017 a été délivré le 13 mai 2016, pour un projet situé 760 chemin de Chantegrillet -.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 700 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/07/2016, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 430. Ce dossier fait partie des 256 permis de construire et déclarations préalables à Gleizé référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/07/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
07/07/2016
Autorisation
13/05/2016
3
Chantier (DOC)
07/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gleizé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 430

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gleizé Code postal 69400 Identifiant INSEE 69092
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 700 m², avec garage.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (69400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690921500017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 13 mai 2016
Date de dépôt 07/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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