Permis de construire Logement N° 0690862100020

Permis de construire n° 0690862100020 à Fleurieux-sur-l'Arbresle pour 140 m² de logement, 448 Route Du Pont De Dorieux - Lieu-Dit Les Gouttes De Servy

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 décembre 2021

Dossier PC n° 0690862100020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Fleurieux-sur-l'Arbresle (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690862100020 a été délivré le 6 décembre 2021, pour un projet situé 448 Route Du Pont De Dorieux - Lieu-Dit Les Gouttes De Servy.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AV259, AV260. Au total, 114 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fleurieux-sur-l'Arbresle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 020 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2023. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/05/2022

Achèvement (DAACT)

15/04/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
21/05/2022
Autorisation
06/12/2021
Chantier (DOC)
21/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2023

Localisation du projet à Fleurieux-sur-l'Arbresle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AV259 AV260

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Les Gouttes De Servy

Territoires administratifs

Commune
Fleurieux-sur-l'Arbresle Code postal 69210 Identifiant INSEE 69086
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLEURIEUX SUR L'ARBRESLE (69210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690862100020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 décembre 2021
Date de dépôt 21/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 020 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 448 Route Du Pont De Dorieux - Lieu-Dit Les Gouttes De Servy, à Fleurieux-sur-l'Arbresle (69210).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 6 décembre 2021, ouverture de chantier le 21 mai 2022, achèvement déclaré le 15 avril 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690862100020, déposé en mairie de Fleurieux-sur-l'Arbresle.

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