Permis de construire à Fleurieu-sur-Saône pour 175 m² de logement - 54 Allee Des Chevreuils Lotissement Les Bruyeres Lot N_3
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 16 septembre 2021
Dossier PC n° 0690852100020
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0690852100020, délivré le 16 septembre 2021 à Fleurieu-sur-Saône (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 54 Allee Des Chevreuils Lotissement Les Bruyeres Lot N_3, Fleurieu-sur-Saône (69250). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 141 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AK102, AK103.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/07/2024.
Autorisation
16 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
21/12/2021
Achèvement (DAACT)
20/07/2024
Délai autorisation - chantier
3 mois 5 jours
Durée du chantier
2 ans 6 mois
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Fleurieu-sur-Saône
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Les Bruyeres Lot N_3
Territoire administratif
- Commune
- Fleurieu-sur-Saône Code postal 69250 Identifiant INSEE 69085
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
| Total | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DECINES CHARPIEU (69150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690852100020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69085 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 16 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |