Permis de construire Logement N° 0690842300016

Permis de construire n° 0690842300016 à Fleurie pour 183 m² de logement, 49 Route De La Chapelle Des B

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2023

Dossier PC n° 0690842300016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 49 Route De La Chapelle Des B, le permis de construire n° 0690842300016 a été délivré le 4 juillet 2023 à Fleurie (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 24 932 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH373. Ce dossier s'inscrit parmi les 134 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fleurie.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/07/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

24 932 m²

Surface existante avant

211 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

394 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/09/2024. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2023

Achèvement (DAACT)

03/09/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
03/09/2024
Autorisation
04/07/2023
Chantier (DOC)
28/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
03/09/2024

Localisation du projet à Fleurie

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH373

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fleurie Code postal 69820 Identifiant INSEE 69084
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²
Locaux 211 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 211 m²
Total 211 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 394 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FLEURIE (69820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690842300016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 4 juillet 2023
Date de dépôt 03/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 24 932 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 49 Route De La Chapelle Des B, à Fleurie (69820).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 juillet 2023, ouverture de chantier le 28 septembre 2023, achèvement déclaré le 3 septembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690842300016, déposé en mairie de Fleurie.

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