Permis de construire Logement N° 0690812000076

Permis de construire n° 0690812000076 à Écully pour 346 m² de logement, 8 chemin des Acacias

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2021

Dossier PC n° 0690812000076

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 avril 2021 à Écully (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690812000076 porte sur un projet situé 8 chemin des Acacias.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. L'opération comporte une transformation de logements existants. 346 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 522 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 08/12/2021, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1125, B 1126, B 532. Au total, le catalogue compte 381 permis de construire et déclarations préalables à Écully, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/04/2021

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 522 m²

Surface existante avant

346 m²

Surface créée

346 m²

Surface totale après

346 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/12/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

08/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
08/12/2021
Autorisation
19/04/2021
3
Chantier (DOC)
08/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Écully

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 1125 B 1126 B 532

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Écully Code postal 69130 Identifiant INSEE 69081
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de logements existants. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement à usage d'habitation. Le terrain déclaré couvre 1 522 m². Le dossier déclare une annexe : piscine.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Transformation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 346 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

Les surfaces transformées comprennent 79 m² d'exploitation agricole et forestière.

Le dossier prévoit la transformation de la totalité des 267 m² d'habitation existants.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 267 m² 0 m² 346 m² 0 m² 267 m² 79 m² 346 m²
Locaux 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² -79 m² 0 m²
Total 346 m² 0 m² 346 m² 0 m² 346 m² 0 m² 346 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² -79 m² 0 m²
Total locaux 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² -79 m² 0 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCULLY (69130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690812000076
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 19 avril 2021
Date de dépôt 08/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.
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