Permis de construire Logement N° 0690811500057

Permis de construire n° 0690811500057 à Écully pour 193 m² de logement, 46 Chemin Du Petit Bois

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2016

Dossier PC n° 0690811500057

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690811500057, délivré le 11 janvier 2016 à Écully (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 46 Chemin Du Petit Bois.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 193 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 139 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AN106, AN108, AN110. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 371 permis de construire et déclarations préalables référencés à Écully est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 139 m²

Surface créée

193 m²

Variation nette

+193 m²

Surface totale après

193 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/09/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
11/01/2016
3
Chantier (DOC)
24/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Écully

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN106 AN108 AN110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Écully Code postal 69130 Identifiant INSEE 69081
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 193 m² 0 m² 0 m² 0 m² 193 m² 193 m²
Total 0 m² 193 m² 0 m² 0 m² 0 m² 193 m² 193 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST MAUR DES FOSSES (94100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690811500057
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 193 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 139 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 46 Chemin Du Petit Bois, à Écully (69130).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 11 janvier 2016, ouverture de chantier le 24 septembre 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690811500057, déposé en mairie d'Écully.

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