Permis de construire n° 0690781700001 à Duerne pour 1 034 m² de locaux, Le Puits
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 mars 2017
Dossier PC n° 0690781700001
Demandeur
LA FERME BAZIN
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690781700001, délivré le 9 mars 2017 à Duerne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Puits. Le demandeur déclaré est LA FERME BAZIN.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 034 m² de surface de plancher sur un terrain de 49 763 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 034 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E98, E100. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Duerne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/03/2019. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
9 mars 2017
Ouverture de chantier (DOC)
02/10/2017
Achèvement (DAACT)
14/03/2019
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Duerne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Duerne Code postal 69850 Identifiant INSEE 69078
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 948 m² | 1 034 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 034 m² | 1 982 m² |
| Total | 948 m² | 1 034 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 034 m² | 1 982 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 948 m² | 1 034 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 034 m² | 1 982 m² |
| Total locaux | 948 m² | 1 034 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 034 m² | 1 982 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA FERME BAZIN
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 824915748
- SIRET
- 82491574800019
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 2017
- Localisation
- DUERNE (69850)
Autres dossiers de LA FERME BAZIN
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690781700001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 9 mars 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |