Permis de construire n° 06907813R0004 à Duerne pour 666 m² de locaux, Le Terron
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 avril 2013
Dossier PC n° 06907813R0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Duerne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 06907813R0004 a été délivré le 30 avril 2013, pour un projet situé Le Terron.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 666 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 751 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 666 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D570, D318. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Duerne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/09/2013. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
30 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/05/2013
Achèvement (DAACT)
25/09/2013
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Duerne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Duerne Code postal 69850 Identifiant INSEE 69078
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 666 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 666 m² | 666 m² |
| Total | 0 m² | 666 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 666 m² | 666 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 666 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 666 m² | 666 m² |
| Total locaux | 0 m² | 666 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 666 m² | 666 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DUERNE (69850)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06907813R0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 30 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |