Permis de construire Logement N° 0690742100005

Permis de construire n° 0690742100005 à Denicé pour 105 m² de logement, 203 Route De La Foret

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2021

Dossier PC n° 0690742100005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Denicé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690742100005 a été délivré le 8 octobre 2021, pour un projet situé 203 Route De La Foret.

L'autorisation vise un projet de diminution sans transformation, portant sur 105 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B275, B276, B545. Ce dossier est l'un des 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Denicé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/10/2021

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

414 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

-42 m²

Surface totale après

372 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/05/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2022

Achèvement (DAACT)

30/05/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
30/05/2023
Autorisation
08/10/2021
Chantier (DOC)
02/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2023

Localisation du projet à Denicé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B275 B276 B545

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Denicé Code postal 69640 Identifiant INSEE 69074
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 414 m² 105 m² 0 m² 147 m² 0 m² -42 m² 372 m²
Total 414 m² 105 m² 0 m² 147 m² 0 m² -42 m² 372 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARIS (75004)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690742100005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 octobre 2021
Date de dépôt 30/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de diminution sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 203 Route De La Foret, à Denicé (69640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 octobre 2021, ouverture de chantier le 2 mai 2022, achèvement déclaré le 30 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690742100005, déposé en mairie de Denicé.

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