Permis de construire Logement N° 0690742000009

Permis de construire n° 0690742000009 à Denicé pour 146 m² de logement, Le Pirevert

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2020

Dossier PC n° 0690742000009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Denicé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690742000009 a été délivré le 24 novembre 2020, pour un projet situé Le Pirevert.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A809, A810. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2020 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Denicé est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/03/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

28/01/2021

Achèvement (DAACT)

30/03/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
24/11/2020
Chantier (DOC)
28/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/03/2022

Localisation du projet à Denicé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A809 A810

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Denicé Code postal 69640 Identifiant INSEE 69074
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES ISSAMBRES (83380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690742000009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 24 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Pirevert, à Denicé (69640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 novembre 2020, ouverture de chantier le 28 janvier 2021, achèvement déclaré le 30 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690742000009, déposé en mairie de Denicé.

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