Permis de construire Logement N° 0690741900005

Permis de construire n° 0690741900005 à Denicé pour 149 m² de logement, Narbonne

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 septembre 2019

Dossier PC n° 0690741900005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 septembre 2019 à Denicé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690741900005 porte sur un projet situé Narbonne.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C1389, C1392. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 88 permis de construire et déclarations préalables référencés à Denicé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/05/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

06/05/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
24/09/2019
3
Chantier (DOC)
06/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Denicé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1389 C1392

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Denicé Code postal 69640 Identifiant INSEE 69074
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JULIEN (69640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690741900005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 septembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Narbonne, à Denicé (69640).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 24 septembre 2019, ouverture de chantier le 6 mai 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690741900005, déposé en mairie de Denicé.

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