Permis de construire n° 0690741400011 à Denicé pour 178 m² de logement, route de la Caillotiere
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 3 février 2015
Dossier PC n° 0690741400011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690741400011, ayant fait l'objet d'une décision le 3 février 2015 à Denicé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé route de la Caillotiere.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison était un T5. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 859 m².
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 1093, D 1118. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de la Caillotiere, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 88 permis de construire et déclarations préalables à Denicé référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
3 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Denicé
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Denicé Code postal 69640 Identifiant INSEE 69074
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 859 m², avec piscine, abri de jardin et autre annexe. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Abri de jardin, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 178 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
| Total | 0 m² | 178 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 178 m² | 178 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIERGUES (69400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690741400011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69074 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date de décision | 3 février 2015 |
| Date de dépôt | 16/03/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles D 1093, D 1118 à Denicé (69640)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, route de la Caillotiere à Denicé (69640)
L’autre dossier recensé route de la Caillotiere depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.